Conditions générales de vente

Raison sociale : ATELIER DES USTENSIBLES
Statut juridique : Micro-entreprise
Dirigeant : Roulph Stephan
Siège social : 399 rue des Fontaniles, 30640 Beauvoisin, France
Numéro SIRET : 123456789
Numéro RCS/RM : 123456789
Adresse e-mail : stephan.pepone@gmail.com
Numéro de téléphone : 0626477840

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente en ligne des produits pour la cuisine proposés par ATELIER DES USTENSIBLES sur son site Shopify. Toute commande implique l’acceptation intégrale des présentes CGV.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photographies n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise.

3. Prix et taxes

Les prix affichés sur le site sont toutes taxes comprises (TTC) et en euros (€). Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

La commande est validée lorsque le paiement est confirmé par le client. L’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime.

5. Paiement

Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou PayPal. Le paiement est sécurisé et s’effectue au moment de la commande.

6. Livraison

Zone de livraison : France métropolitaine uniquement.
Modes de livraison : Colissimo, Chronopost, et autres transporteurs adaptés.
Délais de traitement : 3 jours ouvrables après réception de la commande.
Délai de livraison estimé après expédition : 48 heures.
Frais de livraison : Gratuit.
Suivi et assurance : Toutes les livraisons incluent suivi et assurance.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les modalités de retour sont précisées dans la Politique de Retour existante.

8. Garantie et responsabilité

ATELIER DES USTENSIBLES est responsable de la conformité des produits. L’entreprise ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus. La responsabilité est limitée au montant de la commande.

9. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes. Le client peut consulter la Politique de Confidentialité existante pour plus de détails sur le traitement de ses données.

10. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le client peut contacter le service client pour trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.